Transport scolaire : une nouvelle procédure de demande de titre pour 2010-2011
04.06.2010
Depuis la dernière rentrée scolaire, la Communauté d’Agglomération a en charge l’organisation du transport scolaire des élèves de l’enseignement secondaire (collèges et lycées) domiciliés et scolarisés sur son territoire.
Une nouvelle procédure de demande de titre est désormais à suivre. Vous pouvez la télécharger en cliquant ici.
Elle concerne les élèves domiciliés et scolarisés à l’intérieur du périmètre de la Communauté d’Agglomération de Forbach pour l’année scolaire 2010-2011.
Le formulaire de première demande de titre de transport scolaire est disponible :
- en téléchargement sur notre site internet en cliquant ici
- auprès de l'établissement scolaire où l'élève sera inscrit pour l'année scolaire 2010-2011. Il est à retirer par l’élève et devra être complété par les parents, puis visé et signé par l’établissement scolaire.
A NOTER : En cas de renouvellement de titre de transport, les attestations seront envoyées au domicile des élèves à partir de la quatrième semaine d’août.
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