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Transport scolaire : une nouvelle procédure de demande de titre pour 2010-2011

 
Transport scolaire : une nouvelle procédure de demande de titre pour 2010-2011
 

04.06.2010

Depuis la dernière rentrée scolaire, la Communauté d’Agglomération a en charge l’organisation du transport scolaire des élèves de l’enseignement secondaire (collèges et lycées) domiciliés et scolarisés sur son territoire.

Une nouvelle procédure de demande de titre est désormais à suivre. Vous pouvez la télécharger en cliquant ici.

Elle concerne les élèves domiciliés et scolarisés à l’intérieur du périmètre de la Communauté d’Agglomération de Forbach pour l’année scolaire 2010-2011.

Le formulaire de première demande de titre de transport scolaire est disponible :

- en téléchargement sur notre site internet en cliquant ici

- auprès de l'établissement scolaire où l'élève sera inscrit pour l'année scolaire 2010-2011. Il est à retirer par l’élève et devra être complété par les parents, puis visé et signé par l’établissement scolaire.

 

A NOTER : En cas de renouvellement de titre de transport, les attestations seront envoyées au domicile des élèves à partir de la quatrième semaine d’août. 

 

 

 





 
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